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Blog: apelbaum (publications)

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31 articles sélectionnés

judith.frank - Séparation d'un couple parental : notions

novembre 2011 octobre 2011 septembre 2011 juillet 2011 mai 2011 avril 2011 mars 2011 février
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Date: 2010-12-09 22:12:39
Thèmes liés : separation du couple / couple

bogucki - Violences psychologiques au sein du couple.

Fin juin le parlement a adopté à l'unanimité une loi pour lutter contre les violences conjugales
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Date: 2011-07-29 07:00:00
Thèmes liés : couple / separation du couple

bogucki - Accord avec l'Allemagne instituant un régime matrimonial ...

Lors du conseil des Ministres du 23 mars 2011, le ministre d'État, ministre des affaires
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Date: 2011-04-06 08:59:47
Thèmes liés : aide pour couple en difficulte / couple en difficulte que faire / couple

michele.bauer - FAQ sur le divorce.

aide juridictionnelle (39) avocat (1347) bordeaux (1195) conseils de prud'hommes (17) consentement
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Date: 2009-08-23 13:52:43
Thèmes liés : conseil / conseiller conjugal divorce / conjugal

albert.caston - La QPC débattue entre les institutions appelées à en ...

Le refus de poser une question dont le caractère sérieux est réel pourrait conduire à ce que le
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Date: 2010-09-04 17:06:00
Thèmes liés : conseil / resoudre les probleme de couple / couple en difficulte que faire

Projet de loi relatif à la transposition de la directive CE médiation

Ce projet est plus vaste que la seule médiation puisqu'il s'agit de la transposition en droit
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Date: 2010-09-22 07:00:00
Thèmes liés : conseil

creisson - L'ordonnance de protection

Une loi relative « aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des
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Date: 2010-07-12 08:32:37
Thèmes liés : couple / separation du couple / harcelement psychologique couple

bogucki - Divorce et jouissance du domicile conjugal

Adresses (3) Audios (21) Evénements (1) Favoris (4) Fichiers (62) Photos (117) Sondages (8)
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Date: 2008-03-28 16:16:55
Thèmes liés : conjugal

sabine.haddad - CONDAMNATION POUR HARCELEMENT ...

se cumuler avec le délit de menaces... III-Les délits psychologiques liés au harcèlement
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Date: 2011-04-26 16:14:55
Thèmes liés : harcelement psychologique couple

bogucki - Divorce et séparation: la médiation familiale

Adresses (3) Audios (21) Evénements (1) Favoris (4) Fichiers (62) Photos (117) Sondages (8)
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Date: 2008-10-28 00:01:58
Thèmes liés : couple / separation du couple / conseiller conjugal et familiale